Réglement intérieur du Conseil Municipal de Champagnole Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 19 décembre 2013. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 28 novembre 2013. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 29 octobre 2013. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 29 octobre 2013. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 26 septembre 2013. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 11 juillet 2013. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 28 mai 2013. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 16 avril 2013. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 11 février 2013. Cliquer pour télécharger