Réglement intérieur du Conseil Municipal de Champagnole Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 17 décembre 2009. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 5 novembre 2009. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 29 septembre 2009. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 9 juillet 2009. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 16 juin 2009. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 12 mai 2009. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 31 mars 2009. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 19 février 2009. Cliquer pour télécharger