Réglement intérieur du Conseil Municipal de Champagnole Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 18 décembre 2008. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 4 décembre 2008. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 28 ocotobre 2008. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 30 septembre 2008. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 26 juin 2008. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 22 mai 2008. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 26 mars 2008. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 15 mars 2008. Cliquer pour télécharger