Réglement intérieur du Conseil Municipal de Champagnole Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 20 décembre 2012. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 29 novembre 2012. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 25 octobre 2012. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 13 septembre 2012. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 2 août 2012. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 6 juillet 2012. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 29 mai 2012. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 11 avril 2012. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 25 janvier 2012. Cliquer pour télécharger