Réglement intérieur du Conseil Municipal de Champagnole Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 8 décembre 2015. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 29 octobre 2015. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 17 septembre 2015. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 24 juin 2015. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 28 mai 2015. Cliquer pour télécharger Procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 16 avril 2015. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 18 mars 2015. Cliquer pour télécharger Compte-rendu / procès verbal de la réunion du conseil Municipal du 19 février 2015. Cliquer pour télécharger